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Décryptage

  • 17.03.2026
    TCPP : quelles sont les conséquences de la décision de la cour de cassation ?
    Une des sociétés qui importe des carburants en partie française a engagé il y a dix ans des poursuites judiciaires pour dénoncer l'illégalité de la taxe sur la consommation de produits pétroliers (...
  • 17.03.2026
    TCPP : qui la paie ? Combien rapporte-t-elle ?
    La taxe sur la consommation de produits pétroliers (TCPP) a été considérée comme non conforme au droit européen par la cour de cassation. Une des sociétés qui importe des carburants en partie...
  • 16.02.2026
    Parcelle AW 223 à Griselle : comment la Collectivité l'a acquise en 2023 avant de la vendre auj...
    La parcelle AW 223 située à Griselle est l'une des parcelles disputées par les héritiers de la famille Beauperthuy. Pour rappel, à sa mort le 21 janvier 1861, les enfants de Pierre Daniel Beauperthuy...
  • 15.01.2026
    En 10 ans, l'abattoir a fermé 5 fois et fonctionné moins de 30 mois
    L'ouverture s'était déjà révélée laborieuse. Alors que le bâtiment était livré, la structure ne pouvait pas fonctionner : l'abattoir était trop proche de la cuisine centrale. Lorsque la décision d'...
  • 05.10.2021
    Nouvelle baisse des effectifs dans les écoles publiques à Saint-Martin
    Aucun commentaire
  • 13.09.2021
    Succession Beauperthuy : pourquoi des parcelles sont vendues aux enchères
    Aucun commentaire
  • 10.09.2021
    Revendications du collectif : ce qui a été acté par le préfet et le président de la COM
    Aucun commentaire
  • 08.09.2021
    Comprendre la succession Beauperthuy
    Aucun commentaire
  • 04.06.2021
    Vaccination contre le covid-19 : Anguilla et Saint-Barth sont en avance par rapport à Saint-Martin et St Maarten
    Aucun commentaire
  • 29.04.2021
    Les seniors sont 1,9 fois plus nombreux à rechercher un emploi qu'il y a 10 ans
    Aucun commentaire
  • 28.04.2021
    Evolution du chômage au cours de la dernière décennie
    Des niveaux records sont constatés depuis plusieurs mois.
    Aucun commentaire
  • 21.04.2021
    Répartition et évolution des élèves dans le premier degré entre 2019 et 2020 (fin)
    Aucun commentaire

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