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Décryptage

  • 17.03.2026
    TCPP : quelles sont les conséquences de la décision de la cour de cassation ?
    Une des sociétés qui importe des carburants en partie française a engagé il y a dix ans des poursuites judiciaires pour dénoncer l'illégalité de la taxe sur la consommation de produits pétroliers (...
  • 17.03.2026
    TCPP : qui la paie ? Combien rapporte-t-elle ?
    La taxe sur la consommation de produits pétroliers (TCPP) a été considérée comme non conforme au droit européen par la cour de cassation. Une des sociétés qui importe des carburants en partie...
  • 16.02.2026
    Parcelle AW 223 à Griselle : comment la Collectivité l'a acquise en 2023 avant de la vendre auj...
    La parcelle AW 223 située à Griselle est l'une des parcelles disputées par les héritiers de la famille Beauperthuy. Pour rappel, à sa mort le 21 janvier 1861, les enfants de Pierre Daniel Beauperthuy...
  • 15.01.2026
    En 10 ans, l'abattoir a fermé 5 fois et fonctionné moins de 30 mois
    L'ouverture s'était déjà révélée laborieuse. Alors que le bâtiment était livré, la structure ne pouvait pas fonctionner : l'abattoir était trop proche de la cuisine centrale. Lorsque la décision d'...
  • 20.04.2021
    Les îles françaises font partie des territoires de la Caraïbe où la population est la moins vaccinée contre le covid-19
    Aucun commentaire
  • 19.04.2021
    Répartition et évolution des élèves dans le premier degré entre 2019 et 2020 (1/2)
    Aucun commentaire
  • 05.03.2021
    Immobilier : le prix moyen au mètre carré par secteur (2/3)
    Aucun commentaire
  • 02.03.2021
    Immobilier : le prix moyen au mètre carré par secteur (1/3)
    Aucun commentaire
  • 01.03.2021
    Immobilier : des prix allant de 875 à 7 300 €/m2
    Selon les ventes inscrites sur la liste des DIA en 2020.
    Aucun commentaire
  • 12.01.2021
    Conseil exécutif : quels sont les élus les plus présents et les plus absents ?
    Aucun commentaire
  • 04.11.2020
    Quelle quantité de chlore y a-t-il dans l'eau qui coule au robinet ?
    Aucun commentaire
  • 30.10.2020
    Evolution de la dengue à Saint-Martin en 2020
    Aucun commentaire

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