-
L’amendement adopté à l’unanimité avait été proposé par le sénateur de Saint-Martin Guillaume Arnell.
Ce mardi 17 janvier 2017 s’est tenue la Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation. L’amendement relatif à l’inclusion des COM...
-
Il a pris la parole lors d’une audition sur le thème du foncier pour exposer la problématique de Saint-Martin.
«Comment expliquer à la population que la construction soit désormais interdite là où il y a déjà de l'habitat, et fort dense ?», est une question que Guillaume Arnell a posé indirectement à l’État...
-
Le sénateur Guillaume Arnell a adressé le 21 juillet un courrier au ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, afin de l’inviter à organiser un déplacement officiel à Saint-Martin. «En réponse à...
-
Dans le cadre des discussions relatives au projet de loi de finances 2016 lundi dernier, le sénateur Guillaume Arnell a présenté un amendement.
«Cet amendement fait suite aux annonces du président de la République lors de sa visite à Saint-Martin le 8 mai dernier», a tout d'abord expliqué le sénateur Guillaume Arnell pour justifier sa...
17.01.2017L’amendement adopté à l’unanimité avait été proposé par le sénateur de Saint-Martin Guillaume Arnell.Ce mardi 17 janvier 2017 s’est tenue la Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation. L’amendement relatif à l’inclusion des COM...
09.11.2016Il a pris la parole lors d’une audition sur le thème du foncier pour exposer la problématique de Saint-Martin.«Comment expliquer à la population que la construction soit désormais interdite là où il y a déjà de l'habitat, et fort dense ?», est une question que Guillaume Arnell a posé indirectement à l’État...1 commentaire
22.07.2016Le sénateur Guillaume Arnell a adressé le 21 juillet un courrier au ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, afin de l’inviter à organiser un déplacement officiel à Saint-Martin. «En réponse à...
01.01.2016Dans le cadre des discussions relatives au projet de loi de finances 2016 lundi dernier, le sénateur Guillaume Arnell a présenté un amendement.«Cet amendement fait suite aux annonces du président de la République lors de sa visite à Saint-Martin le 8 mai dernier», a tout d'abord expliqué le sénateur Guillaume Arnell pour justifier sa...
