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Depuis 2011, le Sénat est renouvelé par moitié, en deux séries, tous les trois ans. Le 24 septembre prochain, 170 sénateurs de la série 1 seront ainsi élus. La série 1 concernée par ce renouvellement...
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L’amendement adopté à l’unanimité avait été proposé par le sénateur de Saint-Martin Guillaume Arnell.
Ce mardi 17 janvier 2017 s’est tenue la Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation. L’amendement relatif à l’inclusion des COM...
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Il a pris la parole lors d’une audition sur le thème du foncier pour exposer la problématique de Saint-Martin.
«Comment expliquer à la population que la construction soit désormais interdite là où il y a déjà de l'habitat, et fort dense ?», est une question que Guillaume Arnell a posé indirectement à l’État...
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Le sénateur Guillaume Arnell a adressé le 21 juillet un courrier au ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, afin de l’inviter à organiser un déplacement officiel à Saint-Martin. «En réponse à une...
17.01.2017L’amendement adopté à l’unanimité avait été proposé par le sénateur de Saint-Martin Guillaume Arnell.Ce mardi 17 janvier 2017 s’est tenue la Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation. L’amendement relatif à l’inclusion des COM...
09.11.2016Il a pris la parole lors d’une audition sur le thème du foncier pour exposer la problématique de Saint-Martin.«Comment expliquer à la population que la construction soit désormais interdite là où il y a déjà de l'habitat, et fort dense ?», est une question que Guillaume Arnell a posé indirectement à l’État...1 commentaire
22.07.2016Le sénateur Guillaume Arnell a adressé le 21 juillet un courrier au ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, afin de l’inviter à organiser un déplacement officiel à Saint-Martin. «En réponse à une...
