MP-240513-0800
Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Louis Constant Fleming (978).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé.
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestation de transports sanitaires aériens des patients et équipes médicales au départ de Saint-Barthélemy. Description: Prestation de transports sanitaires aériens des patients et équipes médicales au départ de Saint-Barthélemy
Identifiant interne: AOO 12/2024.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 60443000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Gustavia.
Ville: Saint-Barthélemy.
Code postal: 97133.
Code NUTS: FRY10.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 200000 EUR.
Informations complémentaires du marché: 0 EUR.
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 4.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne: 1.
Titre: Les transports de jour au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Grand case de Saint Martin (SFG).
Description: Les transports de jour au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Grand case de Saint Martin (SFG).
5.1.1 Objectif:
Type de marché: services.
Classification CPV: 60443000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: Gustavia.
Ville: Saint-Barthélemy.
Code Postal: 97133.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200000 EUR.
5.1.6 Information General
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l’offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir rc.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix 40%.
Critère Qualité :
Description : Organisation 20%.
Critère Qualité :
Description : Moyens matériels 15%.
Critère Qualité :
Description : Moyens humains 15%.
Critère Qualité :
Description : Politique sociale et environnementale 10%.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 19/06/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Soumission électronique : Autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 3.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 3.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0002
Identifiant interne: 2.
Titre: Les transports de nuit au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Grand case de Saint Martin (SFG).
Description: Les transports de nuit au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Grand case de Saint Martin (SFG).
5.1.1 Objectif:
Type de marché: services.
Classification CPV: 60443000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: Gustavia.
Ville: Saint-Barthélemy.
Code Postal: 97133.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200000 EUR.
5.1.6 Information General
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l’offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Les transports de nuit au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Grand case de Saint Martin (SFG).
Description : Les transports de nuit au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Grand case de Saint Martin (SFG).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Les transports de nuit au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Grand case de Saint Martin (SFG).
Description : Les transports de nuit au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Grand case de Saint Martin (SFG) 5%.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 19/06/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 3.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 3.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0003
Identifiant interne: 3.
Titre: Les transports de jour au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Guadeloupe (PTP) et de Martinique (FDF).
Description: Les transports de jour au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Guadeloupe (PTP) et de Martinique (FDF).
5.1.1 Objectif:
Type de marché: services.
Classification CPV: 60443000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: Gustavia.
Ville: Saint-Barthélemy.
Code Postal: 97133.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200000 EUR.
5.1.6 Information General
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l’offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Type : Capacité économique et financière.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : 40%.
Critère Qualité :
Description : Organisation 20%.
Critère Qualité :
Description : Moyens matériels 15%.
Critère Qualité :
Description : Moyens humains 15%.
Critère Qualité :
Description : Politique sociale et environnementale 10%.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 19/06/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 3.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 3.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0004
Identifiant interne: 4.
Titre: Les transports de nuit au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Guadeloupe (PTP) et de Martinique (FDF).
Description: Les transports de nuit au départ de l’aéroport de Saint-Barthélemy (SBH) pour le Centre Hospitalier Irénée de Bruyn vers l’aéroport de Guadeloupe (PTP) et de Martinique (FDF).
5.1.1 Objectif:
Type de marché: services.
Classification CPV: 60443000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: Gustavia.
Ville: Saint-Barthélemy.
Code Postal: 97133.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
5.1.4 Renouvellement:
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200000 EUR.
5.1.6 Information General
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l’offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Type : Capacité économique et financière.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : 40%.
Critère Qualité :
Description : Organisation 20%.
Critère Qualité :
Description : Moyens matériels 15%.
Critère Qualité :
Description : Moyens humains 15%.
Critère Qualité :
Description : Politique sociale et environnementale 10%.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 19/06/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 3.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 3.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Louis Constant Fleming (978).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 26971036400010.
Adresse postale : Concordia.
Adresse postale : Concordia.
Ville : Saint Martin.
Code postal : 97150.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: cellule.marches@chsaintmartin.fr.
Téléphone: +33 590522609.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :c7f9d138-60ff-436c-b82c-00a03287555e
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 10/05/2024 à 10:29.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
www.soualigapost.com